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Marques déposées par RAPHAEL CLEMENT
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GREEN'SALADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN'SALADE
RAPHAEL CLEMENT
AURELIE DOMINGIE
FRANCK DUPIN
ANNE-CLAIRE CLEMENT

Numéro de dépôt :
3647855
Date de dépôt :
01/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2019
GREEN\'SALADE de RAPHAEL CLEMENT

Présentation de la marque GREEN'SALADE

Déposée par voie électronique le 1 mai 2009 par RAPHAEL CLEMENT, AURELIE DOMINGIE, FRANCK DUPIN, ANNE-CLAIRE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN'SALADE »

Les déposants sont RAPHAEL CLEMENT domicilié(e) 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France, AURELIE DOMINGIE domicilié(e) 20 CHEMIN BARRAQUE - 64140 - LONS - France, FRANCK DUPIN domicilié(e) 20 CHEMIN BARRAQUE - 64140 - LONS - France, ANNE-CLAIRE CLEMENT domicilié(e) 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL CLEMENT domicilié(e) 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN'SALADE est expirée depuis le 1 mai 2019.

RAPHAEL CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GREEN'BURGER , GREEN'DWICH , GREEN'SOUPE


RAPHAEL CLEMENT - 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France

AURELIE DOMINGIE - 20 CHEMIN BARRAQUE - 64140 - LONS - France

FRANCK DUPIN - 20 CHEMIN BARRAQUE - 64140 - LONS - France

ANNE-CLAIRE CLEMENT - 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France


RAPHAEL CLEMENT - 13 RUE VOLTAIRE - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.