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Marques déposées par monsieur Raphaël CHEVALIER
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PATSvib
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATSvib
M. Raphaël CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4388207
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
PATSvib de Raphaël CHEVALIER

Présentation de la marque PATSvib

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par monsieur Raphaël CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATSvib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Raphaël CHEVALIER domicilié(e) 324 av Berthelot - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael CHEVALIER domicilié(e) 324 av Berthelot - 69008 - Lyon - France.

La marque PATSvib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATSvib arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.


M. Raphaël CHEVALIER - 324 av Berthelot - 69008 - Lyon - France


M. Raphael CHEVALIER - 324 av Berthelot - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; stockage électronique de données.