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Marques déposées par monsieur Raphaël Chartrain
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Jean-Balthazar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Balthazar
M. Raphaël Chartrain

Numéro de dépôt :
4076791
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
Jean-Balthazar de Raphaël Chartrain

Présentation de la marque Jean-Balthazar

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur Raphaël Chartrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jean-Balthazar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Raphaël Chartrain domicilié(e) 1 impasse du pâtis - 85260 - LES BROUZILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël Chartrain, M. Chartrain Raphaël domicilié(e) 1 impasse du pâtis - 85260 - LES BROUZILS - France.

La marque Jean-Balthazar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Balthazar est expirée depuis le 18 mars 2024.


M. Raphaël Chartrain - 1 impasse du pâtis - 85260 - LES BROUZILS - France


Raphaël Chartrain, M. Chartrain Raphaël - 1 impasse du pâtis - 85260 - LES BROUZILS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.