Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mont Brulius
Monsieur Raphael CHAMPIER

Numéro de dépôt :
4432767
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
Mont Brulius de Raphael CHAMPIER

Présentation de la marque Mont Brulius

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par monsieur Raphael CHAMPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mont Brulius » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Raphael CHAMPIER domicilié(e) Les Presles - 69910 - Villie Morgon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphael CHAMPIER domicilié(e) LES PRESLES - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque Mont Brulius a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Brulius arrivera à expiration en date du 28 février 2028.


Monsieur Raphael CHAMPIER - Les Presles - 69910 - Villie Morgon - France


Monsieur Raphael CHAMPIER - LES PRESLES - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.