Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Unisson
M. Raphael CHAMPIER

Numéro de dépôt :
4053215
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
Cuvée Unisson de Raphael CHAMPIER

Présentation de la marque Cuvée Unisson

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par monsieur Raphael CHAMPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Unisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Raphael CHAMPIER domicilié(e) LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - Saint Etienne des Oullières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael CHAMPIER domicilié(e) LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - Saint Etienne des Oullières - France.

La marque Cuvée Unisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Unisson est expirée depuis le 9 décembre 2023.

Raphael CHAMPIER a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Brulius


M. Raphael CHAMPIER - LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - Saint Etienne des Oullières - France


M. Raphael CHAMPIER - LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - Saint Etienne des Oullières - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.