Marque expirée - Marque en non vigueur

17 éme F.R.A.P
RAPHAEL CHAHBOUB

Numéro de dépôt :
3444993
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2016
17 éme F.R.A.P de RAPHAEL CHAHBOUB

Présentation de la marque 17 éme F.R.A.P

Déposée le 7 août 2006 par RAPHAEL CHAHBOUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 17 éme F.R.A.P »

Le déposant est RAPHAEL CHAHBOUB domicilié(e) 14 PROFESSEUR PATEL,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL CHAHBOUB domicilié(e) 14 PROFESSEUR PATEL,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 17 éme F.R.A.P est expirée depuis le 7 août 2016.


RAPHAEL CHAHBOUB - 14 PROFESSEUR PATEL,69009 LYON - 69009 - France


RAPHAEL CHAHBOUB - 14 PROFESSEUR PATEL,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives.