Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTSYS
Raphael Bourdon, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation
Laurent Dufrechou, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3739085
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2020
RTSYS de Raphael Bourdon

Présentation de la marque RTSYS

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par Raphael Bourdon et Laurent Dufrechou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont Raphael Bourdon, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation domicilié(e) 9 res de Lann Kerguipp - 29350 - Moelan sur mer - France et Laurent Dufrechou, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation domicilié(e) 13 bis rue de la gare - 56690 - Landevant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Bourdon domicilié(e) 9 res de Lann Kerguipp - 29350 - Moelan sur mer - France.

La marque RTSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTSYS est expirée depuis le 18 mai 2020.

Raphael Bourdon a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPROTECH L INNOVATION AU SERVICE DE LA PROTECTION DES CULTURES


Raphael Bourdon, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation - 9 res de Lann Kerguipp - 29350 - Moelan sur mer - France

Laurent Dufrechou, Agissant pour le compte de la société "RTSYS" en cours de formation - 13 bis rue de la gare - 56690 - Landevant - France


Raphael Bourdon - 9 res de Lann Kerguipp - 29350 - Moelan sur mer - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.