Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVITRAC
M. Raphael BOURDON

Numéro de dépôt :
4264398
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
AVITRAC de Raphael BOURDON

Présentation de la marque AVITRAC

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur Raphael BOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Raphael BOURDON domicilié(e) Kervidanou 3, 34 RUE Ferdinand Buisson - 29300 - MELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AgriProTech, M. Raphael BOURDON domicilié(e) Kervidanou 3, 34 RUE Ferdinand Buisson - 29300 - MELLAC - France.

La marque AVITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVITRAC arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


M. Raphael BOURDON - Kervidanou 3, 34 RUE Ferdinand Buisson - 29300 - MELLAC - France


SAS AgriProTech, M. Raphael BOURDON - Kervidanou 3, 34 RUE Ferdinand Buisson - 29300 - MELLAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.