Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEDGE
Raphaël BINI Agissant pour le compte de la société “ Soledge ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3566437
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
SOLEDGE de Raphaël BINI

Présentation de la marque SOLEDGE

Déposée le 31 mars 2008 par Raphaël BINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEDGE »

Le déposant est Raphaël BINI Agissant pour le compte de la société “ Soledge ” en cours de formation domicilié(e) 4 place Henri Augé,34970 BOIRARGUES - 34970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël BINI domicilié(e) 4 place Henri Augé,34970 BOIRARGUES - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEDGE est expirée depuis le 31 mars 2018.


Raphaël BINI Agissant pour le compte de la société “ Soledge ” en cours de formation - 4 place Henri Augé,34970 BOIRARGUES - 34970 - France


Raphaël BINI - 4 place Henri Augé,34970 BOIRARGUES - 34970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 23 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°549437 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.