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Marques déposées par monsieur RAPHAEL BERNARD
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TERROIR PEOPLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR PEOPLE
M. RAPHAEL BERNARD

Numéro de dépôt :
4338356
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
TERROIR PEOPLE de RAPHAEL BERNARD

Présentation de la marque TERROIR PEOPLE

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par monsieur RAPHAEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur RAPHAEL BERNARD domicilié(e) LA GARDESSE - 09420 - CASTELNAU-DURBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël BERNARD domicilié(e) LA GARDESSE - 09420 - CASTELNAU-DURBAN - France.

La marque TERROIR PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR PEOPLE arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


M. RAPHAEL BERNARD - LA GARDESSE - 09420 - CASTELNAU-DURBAN - France


M. Raphaël BERNARD - LA GARDESSE - 09420 - CASTELNAU-DURBAN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .