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Marques déposées par Raphael Bernard
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piece tp .com
Marque expirée - Marque en non vigueur

piece tp .com
Raphael Bernard

Numéro de dépôt :
3635172
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2019
piece tp .com de Raphael Bernard

Présentation de la marque piece tp .com

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par Raphael Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « piece tp .com »

Le déposant est Raphael Bernard domicilié(e) 1 route de la fontaine,04270 bras d asse - 04270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Bernard domicilié(e) 1 route de la fontaine,04270 bras d asse - 04270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piece tp .com est expirée depuis le 9 mars 2019.


Raphael Bernard - 1 route de la fontaine,04270 bras d asse - 04270 - France


Raphael Bernard - 1 route de la fontaine,04270 bras d asse - 04270 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.