Marque enregistrée - Marque en vigueur

IVOIRE
Monsieur Raphael BELOT

Numéro de dépôt :
4402316
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
IVOIRE de Raphael BELOT

Présentation de la marque IVOIRE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Raphael BELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Raphael BELOT domicilié(e) 5 Place Carnot - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Montres et Cuirs, Monsieur Raphael BELOT domicilié(e) 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France.

La marque IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVOIRE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

Raphael BELOT a également déposé les autres marques suivantes : ASTON SCOTT , Victor et Alice


Monsieur Raphael BELOT - 5 Place Carnot - 25500 - MORTEAU - France


SASU Montres et Cuirs, Monsieur Raphael BELOT - 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739671 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Horlogerie et instruments chronométriques.