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Marques déposées par monsieur Raphael BELOT
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ASTON SCOTT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASTON SCOTT
Monsieur Raphael BELOT

Numéro de dépôt :
4402320
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
ASTON SCOTT de Raphael BELOT

Présentation de la marque ASTON SCOTT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Raphael BELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASTON SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Raphael BELOT domicilié(e) 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Montres et Cuirs, Monsieur Raphael BELOT domicilié(e) 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France.

La marque ASTON SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTON SCOTT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

Raphael BELOT a également déposé les autres marques suivantes : Victor et Alice , IVOIRE


Monsieur Raphael BELOT - 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France


SASU Montres et Cuirs, Monsieur Raphael BELOT - 5 place Carnot - 25500 - Morteau - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.