Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES BABINOTS
Numéro de dépôt :
1156718
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU LES BABINOTS
Déposée le 18 novembre 1980 par Raphaël BELLY et Claude Christian PITARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES BABINOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES BABINOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES BABINOTS est expirée depuis le 18 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18