Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN GRAIN DE SEL
M. RAPHAEL BARRAL, KERBAR, SAS

Numéro de dépôt :
4224661
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
UN GRAIN DE SEL de RAPHAEL BARRAL

Présentation de la marque UN GRAIN DE SEL

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par monsieur RAPHAEL BARRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN GRAIN DE SEL »

Le déposant est monsieur RAPHAEL BARRAL domicilié(e) PORTE DE GOUESNOU, CS 92857 - 29228 - BREST CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC AVRIL, KERBAR domicilié(e) PORTE DE GOUESNOU, CS 92857 - 29228 - BREST CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. RAPHAEL BARRAL, KERBAR, SAS - PORTE DE GOUESNOU, CS 92857 - 29228 - BREST CEDEX 2 - France


M. FREDERIC AVRIL, KERBAR - PORTE DE GOUESNOU, CS 92857 - 29228 - BREST CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699736 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sel, moutarde ; épices ; sandwiches, pizzas ;

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes frais.