Marque enregistrée - Marque en vigueur

Star Licence
M. Raphael Amiel

Numéro de dépôt :
4264705
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
Star Licence de Raphael Amiel

Présentation de la marque Star Licence

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur Raphael Amiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Star Licence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Raphael Amiel domicilié(e) 109 RUE jules fuzelier - 08700 - NOUZONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael Amiel domicilié(e) 109 RUE jules fuzelier - 08700 - NOUZONVILLE - France.

La marque Star Licence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Star Licence arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. Raphael Amiel - 109 RUE jules fuzelier - 08700 - NOUZONVILLE - France


M. Raphael Amiel - 109 RUE jules fuzelier - 08700 - NOUZONVILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].