Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROTERRA
M. RAPETTI Nicola, Agissant pour le compte de la société MICRO-TERRA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3905191
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
MICROTERRA de RAPETTI Nicola

Présentation de la marque MICROTERRA

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur RAPETTI Nicola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur RAPETTI Nicola domicilié(e) 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAPETTI Nicola domicilié(e) 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France.

La marque MICROTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROTERRA est expirée depuis le 15 mars 2022.


M. RAPETTI Nicola, Agissant pour le compte de la société MICRO-TERRA en cours de formation - 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France


M. RAPETTI Nicola - 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Engrais pour les terres ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.