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Marques déposées par RAPENEAU Jean-François
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CHAMPAGNE JACQUES COURSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE JACQUES COURSON
RAPENEAU Jean-François

Numéro de dépôt :
95577893
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque CHAMPAGNE JACQUES COURSON

Déposée le 22 juin 1995 par RAPENEAU Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE JACQUES COURSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est RAPENEAU Jean-François, domicilié(e) 3, rue d'Ambonnay, 51150 BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CHAMPAGNE JACQUES COURSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE JACQUES COURSON est expirée depuis le 22 juin 2005.

RAPENEAU Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT , GUERNER , MBH CHAMPAGNE BOUDE-HUET , RENEE LE ROY , CHAMPAGNE BICHAT , BICHAT


RAPENEAU Jean-François - 3, rue d'Ambonnay, 51150 BOUZY - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Vins de provenance française, à savoir champagne