Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT
RAPENEAU Jean-François

Numéro de dépôt :
93474910
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT

Déposée le 29 juin 1993 par RAPENEAU Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est RAPENEAU Jean-François, domicilié(e) 3, rue d'Ambonnay, 51150 BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François RAPENEAU - France.

La marque CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCINS CHAMPAGNE BICHAT est expirée depuis le 29 juin 2003.

RAPENEAU Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : GUERNER , CHAMPAGNE JACQUES COURSON , MBH CHAMPAGNE BOUDE-HUET , RENEE LE ROY , CHAMPAGNE BICHAT , BICHAT


RAPENEAU Jean-François - 3, rue d'Ambonnay, 51150 BOUZY - France


Monsieur Jean-François RAPENEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vins de provenance française à savoir "Champagne"