Déposée le 26 janvier 1998 par RAPEAUD Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS),
la marque française « A - ATOUPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est RAPEAUD Olivier, domicilié(e) Faubourg d'Argentan, 61600 LA FERTE MACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier RAPEAUD - France.
La marque A - ATOUPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A - ATOUPLAST est expirée depuis le 26 janvier 2008.
RAPEAUD Olivier a également déposé les autres marques suivantes : MATEOL
RAPEAUD Olivier - Faubourg d'Argentan, 61600 LA FERTE MACE - France
Olivier RAPEAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Machines et machines outils destinées à la fabrication ou la transformation de produits en matière plastique, accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres) Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits, non compris dans d'autres classes, en matières plastiques, entrant dans la constitution de produits non alimentaires. A savoir récipients d'emballage en matières plastiques Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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