Marque expirée - Marque en non vigueur

MODENA
RAPALA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613127
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque MODENA

Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPALA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODENA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPALA FRANCE domicilié(e) 75, boulevard de Penthièvre,22600 LOUDEAC (dossier no 2296076) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 614 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296076) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODENA est expirée depuis le 26 février 2016.

RAPALA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARP SPIRIT , SNACK , VIRGULE , MIT , AQUADIVE , DIP JIGGER , NO LIMIT , SEAPLANE , VIVARELLI , SPID


RAPALA FRANCE Société par actions simplifiée - 75, boulevard de Penthièvre,22600 LOUDEAC (dossier no 2296076) - 22600 - France - SIREN 382614402


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2296076) - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399013 - Publication au BOPI 2004-09-07

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423719 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423720 - Publication au BOPI 2005-07-28

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296076 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Attirails de pêche à l'exception des filets et harpons