MODENA
Présentation de la marque MODENA
Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPALA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODENA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODENA est expirée depuis le 26 février 2016.
RAPALA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399013 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423719 - Publication au BOPI 2005-07-28
Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423720 - Publication au BOPI 2005-07-28
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296076 - Publication au BOPI 2005-08-31
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14