MITRAILLETTE
Présentation de la marque MITRAILLETTE
Déposée le 14 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPALA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « MITRAILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MITRAILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MITRAILLETTE arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
RAPALA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296077 - Publication au BOPI 2005-08-31
Renouvellement avec limitation le 31 août 2005 n°2061612 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423719 - Publication au BOPI 2005-07-28
Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399013 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423720 - Publication au BOPI 2005-07-28
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611177 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711870 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21