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Marques déposées par la société RAPAK ASIA PACIFIC LIMITED
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INTASEPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTASEPT
RAPAK ASIA PACIFIC LIMITED, Société organisée sous les lois Néo-Zélandaises

Numéro de dépôt :
1337036
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2026

Présentation de la marque INTASEPT

Déposée le 6 janvier 1986 par la société RAPAK ASIA PACIFIC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RAPAK ASIA PACIFIC LIMITED domicilié(e) PO BOX 14031, AUCKLAND - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque INTASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTASEPT arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.


RAPAK ASIA PACIFIC LIMITED, Société organisée sous les lois Néo-Zélandaises - PO BOX 14031, AUCKLAND - Nouvelle-Zélande


JACOBACCI CORALIS HARLE, - 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation n°2059858 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305204 - Publication au BOPI 2006-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173278 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367090 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367091 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2606028 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 21 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806108 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Machines pour remplir de liquides, y compris systèmes de remplissage aseptique de produits liquides. Boîtes en carton ou en papier et sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, notamment récipient constitué d'une boîte en carton contenant un sac en plastique souple muni d'un robinet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.