Déposée le 17 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) rapace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RAPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) rapace domicilié(e) le bourg - 43150 - les estables - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 256 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rapace, M. thierry pascal domicilié(e) le bourg - 43150 - les estables - France.
La marque RAPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPACE est expirée depuis le 17 août 2022.
rapace a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , RAPACE , RAPACE
rapace, sas - le bourg - 43150 - les estables - France - SIREN 530256478
rapace, M. thierry pascal - le bourg - 43150 - les estables - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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