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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAP - MADECO
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LE SAMPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAMPAN
RAP - MADECO SARL

Numéro de dépôt :
96654923
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque LE SAMPAN

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAP - MADECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAMPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAP - MADECO domicilié(e) 18 Rue des PAPILLONS, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 611 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAP - MADECO - France.

La marque LE SAMPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAMPAN est expirée depuis le 11 décembre 2006.


RAP - MADECO SARL - 18 Rue des PAPILLONS, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 383611753


RAP - MADECO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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