Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUX PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Mini-Cave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUX PHILIPPE domicilié(e) D1 ROND POINT DES VENDANGEURS - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 202 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAOUX PHILIPPE domicilié(e) D1 ROND POINT DES VENDANGEURS - 33460 - ARSAC - France.
La marque Mini-Cave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mini-Cave est expirée depuis le 25 mars 2023.
RAOUX PHILIPPE, SAS - D1 ROND POINT DES VENDANGEURS - 33460 - ARSAC - France - SIREN 462202177
RAOUX PHILIPPE - D1 ROND POINT DES VENDANGEURS - 33460 - ARSAC - France
Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441685 - Publication au BOPI 2006-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2514024 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13
Récipients [métalliques] pour le transport et le stockage des liquides Récipients [non métalliques] pour le transport et le stockage des liquides, récipients d'emballage en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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