Déposée le 6 avril 2011 par RAOUX CELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est RAOUX CELINE domicilié(e) 2 rue François Coppée - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.
La marque ROSELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELY est expirée depuis le 6 avril 2021.
RAOUX CELINE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE MAGAZINE
RAOUX CELINE - 2 rue François Coppée - 75015 - PARIS - France
ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583196 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Produits de l'imprimerie ; papier et carton et articles en ces matières à savoir : imprimés, journaux, périodiques, magazines, livres manuels, notices techniques, prospectus, affiches, brochures, annuaires, prospectus, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de voeux, cartes postales, cahiers, blocs notes, calendriers ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; lettres d'information ; pochettes, sacs et sachets en papier pour l'emballage ; articles de papeterie ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; démonstration de produits ; recueil et saisie de données, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ;
Télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques et télévisées ;
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de publication et d'édition sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou audiovisuel, de livres, journaux, monographies, revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages, d'atelier de formation, de colloques ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts éducatifs ; clubs d'abonnés (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication électroniques de livres. Service d'enseignement et de formation dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des cancers ; formation pratique (démonstration) ; services de publication de périodiques en ligne. Production de films sur bandes vidéo et disques digitaux vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de soirées à buts caritatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; services de représentations théâtrales ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services d'artistes de spectacles et d'animation (divertissement) ; agences de modèles pour artistes ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries et de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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