ONE FRANCE
Présentation de la marque ONE FRANCE
Déposée le 2 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOULT GROSPIRON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ONE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE FRANCE est expirée depuis le 3 juillet 2022.
RAOULT GROSPIRON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2012 n°2503587 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-03