Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITON
Monsieur RAOUL Yves

Numéro de dépôt :
1275756
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
07/06/1994

Présentation de la marque MINITON

Déposée le 7 juin 1984 par monsieur RAOUL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « MINITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAOUL Yves domicilié(e) 28, rue de Pavant, 77730 CITRY sur Marne par SAACY sur Marne - France.

La marque MINITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITON est expirée depuis le 7 juin 1994.

RAOUL Yves a également déposé les autres marques suivantes : Rêve de gosse , MAXITON , LA COMPAGNIE DE L'OUEST , DOUBLE FILE


Monsieur RAOUL Yves - 28, rue de Pavant, 77730 CITRY sur Marne par SAACY sur Marne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Vêtements.