Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUBLE FILE
Numéro de dépôt :
1752857
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
22/12/1999
Présentation de la marque DOUBLE FILE
Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur RAOUL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « DOUBLE FILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUBLE FILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE FILE est expirée depuis le 22 décembre 1999.
RAOUL Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05