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Marques déposées par RAOUL GIBAULT
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CIRQUE AQUATIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRQUE AQUATIQUE
RAOUL GIBAULT

Numéro de dépôt :
3635426
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
CIRQUE AQUATIQUE de RAOUL GIBAULT

Présentation de la marque CIRQUE AQUATIQUE

Déposée le 9 mars 2009 par RAOUL GIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRQUE AQUATIQUE »

Le déposant est RAOUL GIBAULT domicilié(e) 150 RUE NICOLAS VAUQUEIN, BUROPOLIS BAT B - 31100 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL GIBAULT domicilié(e) 150 RUE NICOLAS VAUQUEIN, BUROPOLIS BAT B - 31100 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRQUE AQUATIQUE est expirée depuis le 9 mars 2019.

RAOUL GIBAULT a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND CIRQUE DE NOEL DE LYON , LE GRAND CIRQUE DE NOEL DE STRASBOURG , XTREME CIRCUS , LE GRAND CIRQUE DE NOEL DE MONTPELLIER , LA MAGIE DE LAS VEGAS , LE GRAND CIRQUE DE NOEL DE NANTES , CIRCUS SCHOOL MUSIC HALL , LE FESTIVAL DU CIRQUE DE CORSE , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE D'ANNECY , LE GRAND CIRQUE DE SAINT PETERSBOURG


RAOUL GIBAULT - 150 RUE NICOLAS VAUQUEIN, BUROPOLIS BAT B - 31100 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


RAOUL GIBAULT - 150 RUE NICOLAS VAUQUEIN, BUROPOLIS BAT B - 31100 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590642 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599094 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633875 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.