Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) RAOUL et CURLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « QUARANTE 47 SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL et CURLY domicilié(e) dont le siège social est situé 47 avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 034 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole BOYER Avocat - France.
La marque QUARANTE 47 SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARANTE 47 SEPT est expirée depuis le 29 octobre 2008.
RAOUL et CURLY a également déposé les autres marques suivantes : raoul et curly
RAOUL et CURLY, Société anonyme - dont le siège social est situé 47 avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France - SIREN 582034179
Maître Carole BOYER Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Bougies Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), rasoirs Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus à usage textile Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie Articles pour fumeurs non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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