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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD
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BLEU C BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLEU C BLEU
RAOUL CHASSAGNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538017
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque BLEU C BLEU

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU C BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD domicilié(e) 104-107 Impasse Chamussy - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BLEU C BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLEU C BLEU est expirée depuis le 29 septembre 2024.

RAOUL CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHASSAGNARD , RAOUL CHASSAGNARD , CC CHASSAGNARD , MIJOLINE , RAOUL CHASSAGNARD , CC


RAOUL CHASSAGNARD, Société par actions simplifiée - 104-107 Impasse Chamussy - 42153 - RIORGES - France - SIREN 405782814


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264543 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558208 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791315 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-22

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