Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère
/
VENTE-CANAPE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTE-CANAPE.COM
Raoul Bruyère, SA

Numéro de dépôt :
3675031
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
VENTE-CANAPE.COM de Raoul Bruyère

Présentation de la marque VENTE-CANAPE.COM

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTE-CANAPE.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTE-CANAPE.COM est expirée depuis le 8 septembre 2019.

Raoul Bruyère a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO


Raoul Bruyère, SA - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958503427


Raoul Bruyère - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539654 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.