Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAOUL BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 7-13 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2292613) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 503 427 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA domicilié(e) 7-13, cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2292613) - 69003 - France.
La marque RAOUL BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAOUL BRUYERE SA - 7-13 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2292613) - 69003 - France - SIREN 358503427
RAOUL BRUYERE SA - 7-13, cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2292613) - 69003 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292613 - Publication au BOPI 2005-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux.Meubles, canapés, salons, fauteuils glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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