Marque expirée - Marque en non vigueur

Mon Canapé & Moi
RAOUL BRUYERE SA

Numéro de dépôt :
3638309
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
Mon Canapé & Moi de RAOUL BRUYERE

Présentation de la marque Mon Canapé & Moi

Déposée le 20 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Canapé & Moi »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE domicilié(e) 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Canapé & Moi est expirée depuis le 20 mars 2019.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO , équateur


RAOUL BRUYERE SA - 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE - 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON - 69003 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.