Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobilier de marques
RAOUL BRUYERE SA

Numéro de dépôt :
97690613
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque mobilier de marques

Déposée le 4 août 1997 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobilier de marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 7 à 13 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA - France.

La marque mobilier de marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilier de marques est expirée depuis le 4 août 2007.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO , équateur


RAOUL BRUYERE SA - 7 à 13 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux. Glaces (miroirs), cadres.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.