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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère
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Meubles traditionnels de FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Meubles traditionnels de FRANCE
Raoul Bruyère, SA

Numéro de dépôt :
99821553
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019

Présentation de la marque Meubles traditionnels de FRANCE

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meubles traditionnels de FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Meubles traditionnels de FRANCE est expirée depuis le 27 octobre 2019.

Raoul Bruyère a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO


Raoul Bruyère, SA - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958503427


Raoul Bruyère - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417388 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

- cuir et imitations cuir, peaux d'animaux. - meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : . mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.