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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE
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MEUBLES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES DE FRANCE
RAOUL BRUYERE SA

Numéro de dépôt :
97695717
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque MEUBLES DE FRANCE

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUBLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 7 à 13 cours de la Liberté, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA - France.

La marque MEUBLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES DE FRANCE est expirée depuis le 17 septembre 2007.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO


RAOUL BRUYERE SA - 7 à 13 cours de la Liberté, 69003 LYON - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux.