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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL BRUYERE
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La maison D&CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La maison D&CO
RAOUL BRUYERE, SAS

Numéro de dépôt :
3869451
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
La maison D&CO de RAOUL BRUYERE

Présentation de la marque La maison D&CO

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La maison D&CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 9 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 034 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE, M. Alexis BRUYERE domicilié(e) 9 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

La marque La maison D&CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison D&CO est expirée depuis le 25 octobre 2021.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , équateur


RAOUL BRUYERE, SAS - 9 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958034270


RAOUL BRUYERE, M. Alexis BRUYERE - 9 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.