Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JO-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 7 à 13 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE S.A. - France.
La marque JO-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAOUL BRUYERE S.A. - 7 à 13 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France - SIREN 958503427
RAOUL BRUYERE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir ; canapés, salons, fauteuils, chaises, bureaux, peaux d'animaux. Meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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