Déposée le 24 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « il.Canapé »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Raoul Bruyère, SA - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958503427
Raoul Bruyère - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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