Marque expirée - Marque en non vigueur

il.Canapé
Raoul Bruyère, SA

Numéro de dépôt :
3678967
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
il.Canapé de Raoul Bruyère

Présentation de la marque il.Canapé

Déposée le 24 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « il.Canapé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raoul Bruyère domicilié(e) 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque il.Canapé est expirée depuis le 24 septembre 2019.

Raoul Bruyère a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO , équateur


Raoul Bruyère, SA - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958503427


Raoul Bruyère - 9 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.