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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE
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équateur
Marque expirée - Marque en non vigueur

équateur
RAOUL BRUYERE SA

Numéro de dépôt :
96657478
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016

Présentation de la marque équateur

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équateur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON (dossier no 2342736) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA domicilié(e) 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON (dossier no 2342736) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque équateur est expirée depuis le 24 décembre 2016.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , Création Contemporaine , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO


RAOUL BRUYERE SA - 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON (dossier no 2342736) - 69003 - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE SA - 9 COURS DE LA LIBERTE,69003 LYON (dossier no 2342736) - 69003 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342736 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Cuir et imitations de cuir; peaux d'animaux. Meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, à savoir: - mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.