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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE
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Création Contemporaine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Création Contemporaine
RAOUL BRUYERE, SA

Numéro de dépôt :
99821554
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2029

Présentation de la marque Création Contemporaine

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création Contemporaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE domicilié(e) 9, cours de la liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE, SA, M. wormser camille domicilié(e) 9, cours de la liberté - 69003 - LYON - France.

La marque Création Contemporaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Création Contemporaine arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

RAOUL BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MAISON & VOUS , Mon Canapé & Moi , Matières & Découverte , mobilier de marques , il.Canapé , RAOUL BRUYERE , meubles de marques , MAISON VOUS & NOUS , La maison D&CO , équateur


RAOUL BRUYERE, SA - 9, cours de la liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE, SA, M. wormser camille - 9, cours de la liberté - 69003 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417389 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2724006 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

- cuirs et imitations de cuir, peaux d'animaux. - meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : . mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.