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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE SA
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LES ATELIERS DU SALON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU SALON
RAOUL BRUYERE SA SA

Numéro de dépôt :
96657479
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016

Présentation de la marque LES ATELIERS DU SALON

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU SALON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL BRUYERE SA domicilié(e) 9 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2329969) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA domicilié(e) 9 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2329969) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ATELIERS DU SALON est expirée depuis le 24 décembre 2016.


RAOUL BRUYERE SA SA - 9 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2329969) - 69003 - France - SIREN 958503427


RAOUL BRUYERE SA - 9 Cours de la Liberté,69003 LYON (dossier no 2329969) - 69003 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329969 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Cuir et imitations de cuir; peaux d'animaux. Meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, à savoir: - mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.