Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Monsieur Raoul BERNY, PUISSEGUIN, 33570 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1193887
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/01/1992

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 12 janvier 1982 par monsieur Raoul BERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raoul BERNY - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 12 janvier 1992.

Raoul BERNY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée


Monsieur Raoul BERNY, PUISSEGUIN, 33570 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Vin.