Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER
M. RAOUL ANNA

Numéro de dépôt :
3986982
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER de RAOUL ANNA

Présentation de la marque VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur RAOUL ANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur RAOUL ANNA domicilié(e) 2 bis rue de l'avenir - 66200 - Corneilla del Vercol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAOUL ANNA domicilié(e) 2 bis rue de l'avenir - 66200 - Corneilla del Vercol - France.

La marque VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURES VTC LE TRANSPORT DE PASSAGERS EN MOINS CHER est expirée depuis le 1 mars 2023.

RAOUL ANNA a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL GOLD , CHAUFFEUR EXPRESS LE TRANSPORT VIP DE PASSAGERS EN MOINS CHER WWW.CHAUFFEUREXPRESS.FR , TUK TUK EXPRESS , MONSIEUR PERMIS WWW.MONSIEURPERMIS.FR


M. RAOUL ANNA - 2 bis rue de l'avenir - 66200 - Corneilla del Vercol - France


M. RAOUL ANNA - 2 bis rue de l'avenir - 66200 - Corneilla del Vercol - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.