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Marques déposées par monsieur RAO Dominique
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LE PRODUCTEUR A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRODUCTEUR A DOMICILE
MR RAO Dominique

Numéro de dépôt :
3142051
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
LE PRODUCTEUR A DOMICILE de RAO Dominique

Présentation de la marque LE PRODUCTEUR A DOMICILE

Déposée le 14 janvier 2002 par monsieur RAO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRODUCTEUR A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est monsieur RAO Dominique domicilié(e) Villa 216 Lotissement Les Petrelles, 20620 BIGUGLIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RAO Dominique - France.

La marque LE PRODUCTEUR A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRODUCTEUR A DOMICILE est expirée depuis le 14 janvier 2012.


MR RAO Dominique - Villa 216 Lotissement Les Petrelles, 20620 BIGUGLIA - France


MR RAO Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Fruits et légumes frais Livraison à domicile.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.