Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURF-TRONICS
RANSOMES AMERICA CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94543706
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque TURF-TRONICS

Déposée le 8 novembre 1994 par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURF-TRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société RANSOMES AMERICA CORPORATION domicilié(e) 900 North 21st Street, Lincoln, Nebraska 68503 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TURF-TRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURF-TRONICS est expirée depuis le 8 novembre 2004.

RANSOMES AMERICA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPRINTER


RANSOMES AMERICA CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 900 North 21st Street, Lincoln, Nebraska 68503 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Dispositifs et instruments d'entretien pour le gazon avec commandes électriques et électroniques, à savoir, machines à couper le gazon à propulsion avec commandes électriques et électroniques.Commandes électriques et électroniques d'appareils et instruments d'entretien pour le gazon, à savoir commandes de vitesse, commandes des fonctions et commandes de contrôle et écrans pour utiliser en liaison avec machines et dispositifs et instruments d'entretien pour le gazon

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.