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Marques déposées par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA
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T-PLEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T-PLEX
RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
95555908
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque T-PLEX

Déposée le 31 janvier 1995 par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-PLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279837) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279837) - 92593 - France.

La marque T-PLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T-PLEX est expirée depuis le 31 janvier 2015.

RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA a également déposé les autres marques suivantes : E-PLEX , GREENSPLEX , RANSOMES


RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279837) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279837) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279837 - Publication au BOPI 2005-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438056 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438055 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438054 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Instruments pour tondre le gazon, notamment tondeuses à gazon automotrices et leurs pièces détachées, comprenant les ensembles de coupe du gazon, la commande de l'ensemble à lame et l'équipement de levage, les moteurs et actionneurs d'entraînement hydrauliques, les rouleaux pour gazon, les protège-lames, et récipients de collecte du gazon